Location d’oeuvres d’art aux entreprises
La location d’œuvres d’art par les entreprises est déductible à 100 % en charges.
Quels sont les types de location d’œuvres envisageables pour une société ? Outsiders vous donne les indications.
- Location simple d’œuvre d’art
10 % HT du prix de l’œuvre par mois (départ galerie). Minimum 100 €/mois - Location d’œuvre d’art avec option d’achat (LOA) sur 12, 24, 36 ou 48 mois
10 % HT du prix de l’œuvre par mois sur 12 mois (départ galerie). L’œuvre est acquise par une tierce personne (hors de l’entreprise) le 12ème mois, à la valeur résiduelle de 2%. - Location d’une œuvre d’art avec abonnement
Permet un renouvellement des œuvres dans l’entreprise réglé sur 3, 6 ou 12 mois. 10% HT du prix de l’œuvre par mois (départ galerie). Minimum 100€/mois (possibilité d’avoir plusieurs œuvres). - Location évènementielle d’œuvre d’art
Louer des œuvres, des tableaux, des sculptures pour votre évènement. Forfait de 150€ HT pour la location d’une œuvre pour un évènement allant de 1 à 3 jours (départ galerie).
Modes de paiement
Le règlement de la location est fait à la signature du contrat, en autant de chèques qu’il y aura d’échéances ou par virements payables en début de chaque mois.
Le dépôt d’une caution non encaissable est fait à la signature du contrat. Le montant de la caution est égal à la moitié du prix de l’oeuvre.
Constat d’état
Un constat d’état est fait à l’enlèvement, et un autre au retour. Si des dégradations sont constatées, elles seront facturées ou retenues sur la caution. En cas de dommage le preneur doit prévenir sous 24h la galerie Outsiders.
Frais de transport et d’accrochage sur devis.
La livraison, la mise en place des œuvres (accrochage et décrochage) peuvent être faites par la galerie à la charge de l’entreprise.
Frais techniques
L’achat et la pose des systèmes d’accrochage et d’éclairage sont à la charge de l’entreprise.
Assurance
L’assurance Transport, RC, Incendie, DDE des œuvres dans l’entreprise est à la charge de l’entreprise.
Si la livraison et la mise en place sont faites par la galerie, l’assurance transport est prise en charge par la galerie jusqu’à l’accrochage de l’œuvre dans l’entreprise (clou à clou).
Propriété des œuvres
Les œuvres appartiennent aux artistes ou à la galerie en pleine propriété jusqu’à leur parfait paiement.
Si la location est simple et qu’une œuvre est vendue hors de l’entreprise pendant le temps de l’accrochage, la galerie se réserve le droit de l’enlever et la remplacer par une autre.
Nous sommes à votre disposition pour échanger plus longuement sur ce sujet, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse mail contact@outsidersgalerie.com.
